Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé)
CREDES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3283124
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé) de CREDES

Présentation de la marque IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé)

Déposée le 25 mars 2004 par l'association loi 1901 CREDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CREDES domicilié(e) 10 rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 391 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREDES (Centre de Recherche d'Etudes et de Documentation en Economie de la Santé) domicilié(e) 10 rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRDES (Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé) est expirée depuis le 25 mars 2014.

CREDES a également déposé les autres marques suivantes : Collection des rapports du CREDES , Santé Société Solidarité , CREDES , Quoi de neuf, Doc? , Eco-Santé France , Eco-Santé Québec , Eco-Santé Régional , QUESTIONS D'ECONOMIE DE LA SANTE , Eco-Santé OCDE , Eco-Santé Infos


CREDES Association loi 1901 - 10 rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 333391597


CREDES (Centre de Recherche d'Etudes et de Documentation en Economie de la Santé) - 10 rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417870 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Recueil de données dans un fichier central. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de place de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.